Circulaires
Circulaire 478 (PDF, 119.66 Kb)
Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.
Circulaire 479 (PDF, 124.8 Kb)
Rapport annuel sur les réactions et incidents indésirables graves.
Circulaire 491 (PDF, 86.32 Kb)
Réduction de pathogènes des concentrés plaquettaires.
Circulaire 492 (PDF, 57.88 Kb) + publication du conseil supérieur d'hygiene n°8381 (DOC, 3.66 MB)
Manuel des bonnes pratiques de transfusion à l'usage des hôpitaux.
Circulaire 494 (PDF, 69.97 Kb) + formulaire de notification annuelle de réactions et d’incidents indésirables (DOC, 387 Kb)
Procédure de demande d'agrément ou de prolongation d'agrément d'un Etablissement de Transfusion Sanguine (ETS) ou d'un Centre de Transfusion Sanguine (CTS).
Circulaire 495 (PDF, 226.34 Kb) + compte d'exploitation (XLS, 26.5 Kb)
Contenu du rapport annuel des Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).
Circulaire 497 (PDF, 132.5 Kb) +Site Master File pour les ETS (DOC, 421 Kb) + tableau de concordance-AR-SMF (DOC, 164.5 Kb)
Site Master File (SMF) pour les Etablissements de Transfusion Sanguine (ETS).
Circulaire 498 (PDF, 131.6 Kb) + Site Master File pour les CTS (DOC, 422.5 Kb)
Site master File (SMF) pour un Centre de Transfusion sanguine (CTS).
Circulaire 499 (PDF, 603.78 Kb)
Exclusion temporaire des donneursde sang ayant voyagé à l'étranger.
Circulaire 525 (PDF, 73.74 Kb)
Explication concernant les limites d'âge.
Circulaire 537 (PDF, 182.97 Kb)
Traçabilité des produits sanguins (révision de la circulaire du 28/06/2006 ) (version février 2009)
Concerne la maladie de Creutzfeldt-Jakob, l'ESB et les risques de contamination des produits sanguins.
Circulaire 538 (PDF, 91.94 Kb)
Sélection des donneurs de sang.
Circulaire 582 (PDF, 131.67 Kb)
Contrôle des dossiers de justification des dépenses relatives à l'exécution des tests NAT.
Circulaire ministérielle (PDF, 66.43 Kb)
La maladie de Creutzfeldt-Jakob, l’ESB et les risques de contamination des produits sanguins et du matériel médical
Résolution CM/Res(2008)5 (DOC, 447.5 Kb)
Sur la responsabilité des donneurs et sur la limitation du don du sang et des composants sanguins